Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Mon Livret Digital est édité par Monte Clemso, micro-entreprise immatriculée en France.

• Forme juridique : micro-entreprise
• SIRET : 79757248400054
• Responsable de la publication : Clément (gérant de Monte Clemso)
• Contact : nous mettons en place une adresse e-mail dédiée — elle sera publiée ici prochainement.

2. Hébergement

L'application et ses données sont hébergées au sein de l'Union européenne. Les services techniques sont opérés par des sous-traitants conformes au RGPD.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, illustrations, logos, marques, code) est la propriété exclusive de Monte Clemso, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

Monte Clemso met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, sans pouvoir être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité ou de la présence de virus sur le site.

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Monte Clemso n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.